Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCE TAMPICA
Mc DONALD'S FRANCE

Numéro de dépôt :
92410862
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque SAUCE TAMPICA

Déposée le 18 mars 1992 par Mc DONALD'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCE TAMPICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est Mc DONALD'S FRANCE, domicilié(e) 59 Quai le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDDP ET CIE - Béatrice BENUREAU - France.

La marque SAUCE TAMPICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCE TAMPICA est expirée depuis le 18 mars 2002.

Mc DONALD'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DESSERT MEXICANA , FIESTA , ROYAL CHEESE MEXICANA , MEXICANA , FIESTA MEXICANA , CHICKEN MEXICANA


Mc DONALD'S FRANCE - 59 Quai le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BDDP ET CIE - Béatrice BENUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182434 - Publication au BOPI 1995-02-27

Inscription le 28 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182479 - Publication au BOPI 1995-02-28

Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182478 - Publication au BOPI 1995-02-28

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et prépartions faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.